Marque expirée - Marque en non vigueur

SUNSET BEACH
CCC Acquisition Corp. Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
96654675
Date de dépôt :
10/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2016

Présentation de la marque SUNSET BEACH

Déposée le 10 décembre 1996 par la société CCC Acquisition Corp. Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUNSET BEACH »

Le déposant est la société CCC Acquisition Corp. Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware domicilié(e) 6040 Bandini Boulevard LOS ANGELES,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2328632) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & Associés domicilié(e) 23 rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2328632) - 75004 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUNSET BEACH est expirée depuis le 10 décembre 2016.

CCC Acquisition Corp. Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : UNDERWETS , MALIBU KNITS , CATALINA , COTE D'AZUR , SEA LURE , MARTIN OF CALIFORNIA , SUNSET BEACH , CATALINA , COLE OF CALIFORNIA , CATALINA MARTIN


CCC Acquisition Corp. Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware - 6040 Bandini Boulevard LOS ANGELES,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2328632) - États-Unis


BLETRY & Associés - 23 rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2328632) - 75004 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21

Inscription le 16 mai 2001 - Gage constitué n°323874 - Publication au BOPI 2001-05-16

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2006 n°2328632 - Publication au BOPI 2006-12-06

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Tissus à usage textile; couvertures de lit et de table, linge de maison et linge de table. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].