Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OTTERLAND
CCBA SARL

Numéro de dépôt :
95583674
Date de dépôt :
02/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2005

Présentation de la marque OTTERLAND

Déposée le 2 août 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CCBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OTTERLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CCBA domicilié(e) 12 rue Antoine Becquerel, ZIS - B12, 72026 LE MANS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 658 285 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCBA - France.

La marque OTTERLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583674.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OTTERLAND est expirée depuis le 2 août 2005.

CCBA a également déposé les autres marques suivantes : OTTERLAND DISTRIBUTION , OTTERLAND FABRICATION


CCBA SARL - 12 rue Antoine Becquerel, ZIS - B12, 72026 LE MANS CEDEX - France - SIREN 381658285


CCBA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-11

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Cuir et imitations du cuir Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.