Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA NUTRITIQUE
CCB (S.A.)

Numéro de dépôt :
95598152
Date de dépôt :
17/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2005

Présentation de la marque LA NUTRITIQUE

Déposée le 17 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) CCB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA NUTRITIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CCB domicilié(e) 90, 92 rue Baudin, 92300 LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 190 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCB - France.

La marque LA NUTRITIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA NUTRITIQUE est expirée depuis le 17 novembre 2005.

CCB a également déposé les autres marques suivantes : CHOCONUTY PATE A TARTINER AUX NOISETTES , CHOCONUTY PATE A TARTINER AUX NOISETTES , rhum party , LES ORIGINES DU COMPACT


CCB (S.A.) - 90, 92 rue Baudin, 92300 LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 305190548


CCB - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-24

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Aliments pour les animaux, malt.Produits agricoles, horticoles, forestiers, et graines (ni transformés, ni transformés) graines (semences). Animaux vivants - fruits et légumes frais; Semences, plantes et fleurs naturelles