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Marques déposées par la société CCAS
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Parler Bambin
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Parler Bambin
CCAS, Etablissement public

Numéro de dépôt :
3939331
Date de dépôt :
18/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
18/07/2022
Parler Bambin de CCAS

Présentation de la marque Parler Bambin

Déposée le 18 juillet 2012 par la société CCAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Parler Bambin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est la société CCAS domicilié(e) 28 Galerie de l'Arlequin - 38029 - GRENOBLE cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 263 810 061 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre Communal d'Action Sociale, Mme CHEVIT Aline domicilié(e) 28 Galerie de l'Arlequin - 38029 - GRENOBLE cedex 02 - France.

La marque Parler Bambin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Parler Bambin est expirée depuis le 18 juillet 2022.

CCAS a également déposé les autres marques suivantes : MOBIL@LIM


CCAS, Etablissement public - 28 Galerie de l'Arlequin - 38029 - GRENOBLE cedex 2 - France - SIREN 263810061


Centre Communal d'Action Sociale, Mme CHEVIT Aline - 28 Galerie de l'Arlequin - 38029 - GRENOBLE cedex 02 - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Inscription le 15 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754165 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-15

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; albums ; livres ; brochures ; dessins ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition.