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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD
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TI-PLAT DES ÎLES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TI-PLAT DES ÎLES
CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE

Numéro de dépôt :
3788976
Date de dépôt :
09/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/12/2030
TI-PLAT DES ÎLES de CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD

Présentation de la marque TI-PLAT DES ÎLES

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TI-PLAT DES ÎLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD domicilié(e) LES BORIES DU PERIGORD, LA LEGUE, 24360 PIEGUT PLUVIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 102 762 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA ARTERRIS, Mme RAMOS-MARC ANNY domicilié(e) 24 AVENUE MARCEL DASSAULT, BP 25802, 31505 TOULOUSE CEDEX 5 - France.

La marque TI-PLAT DES ÎLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TI-PLAT DES ÎLES arrivera à expiration en date du 9 décembre 2030.

CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD a également déposé les autres marques suivantes : LA TABLE ASIATIQUE , LA TABLE D'ADRIEN , Les bories du Périgord , CAMPAGNAC , LES CHAUMES D'ALLIAS , DOMAINE DE LANGLARDIE , AUGUSTE CYPRIEN , C C A PERIGORD , LES PERIGOURDISES , CHANTENAC


CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE - LES BORIES DU PERIGORD, LA LEGUE, 24360 PIEGUT PLUVIERS - France - SIREN 382102762


SCA ARTERRIS, Mme RAMOS-MARC ANNY - 24 AVENUE MARCEL DASSAULT, BP 25802, 31505 TOULOUSE CEDEX 5 - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Inscription le 21 novembre 2018 - Changement d'adresse n°738913 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-21

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2020 n°2759230 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.