CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
94537415
Date de dépôt :
26/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2024
Présentation de la marque MONSIEUR DE CAMPAGNAC
Déposée le 26 septembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MONSIEUR DE CAMPAGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-44 du 4 novembre 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD domicilié(e) 65 Bis rue Lafayette - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 102 762 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC domicilié(e) 270 Boulevard Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.
La marque MONSIEUR DE CAMPAGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537415.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD, Société par Actions Simplifiée - 65 Bis rue Lafayette - 75009 - PARIS - France - SIREN 382102762
CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC - 270 Boulevard Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2004 n°2272096 - Publication au BOPI 2004-09-10
Inscription le 20 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312725 - Publication au BOPI 2000-11-20
Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44
Inscription le 13 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531894 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-13
Renouvellement sans limitation le 19 mai 2014 n°2558114 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-05-19
Inscription le 21 novembre 2018 - Changement d'adresse n°738913 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-21
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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