CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3094986
Date de dépôt :
06/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2021
Présentation de la marque LES CHAUMES D'ALLIAS
Déposée le 6 avril 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES CHAUMES D'ALLIAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-20 du 18 mai 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD domicilié(e) 65 Bis, rue Lafayette - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 102 762 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE domicilié(e) 270 Bd Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.
La marque LES CHAUMES D'ALLIAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094986.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-37
Inscription le 7 mars 2002 - renonciation partielle n°342149 - Publication au BOPI 2002-03-07
Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20
Inscription le 31 août 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°531163 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-31
Renouvellement sans limitation le 9 février 2011 n°2462487 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-09
Inscription le 21 novembre 2018 - Changement d'adresse n°738913 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-21
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, boissons lactées. Conserves de viande, poisson, volaille et gibier. Conserves d'ufs. Charcuterie, salaisons, foie gras ; caviar. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuiterie, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Boissons à base de café, thé, cacao, chocolat.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LES CHAUMES D'ALLIAS"