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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD
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LES BORIES DU PERIGORD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES BORIES DU PERIGORD
CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1705493
Date de dépôt :
07/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/09/2020
LES BORIES DU PERIGORD de CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD

Présentation de la marque LES BORIES DU PERIGORD

Déposée le 7 septembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES BORIES DU PERIGORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD domicilié(e) 65 Bis rue Lafayette - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 102 762 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE domicilié(e) 270 Bd Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

La marque LES BORIES DU PERIGORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES BORIES DU PERIGORD est expirée depuis le 7 septembre 2020.

CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD a également déposé les autres marques suivantes : LA TABLE ASIATIQUE , LA TABLE D'ADRIEN , Les bories du Périgord , CAMPAGNAC , LES CHAUMES D'ALLIAS , DOMAINE DE LANGLARDIE , AUGUSTE CYPRIEN , C C A PERIGORD , LES PERIGOURDISES , CHANTENAC


CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD, Société par Actions Simplifiée - 65 Bis rue Lafayette - 75009 - PARIS - France - SIREN 382102762


CABINET LEPAGE - 270 Bd Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


Inscription le 1 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160534 - Publication au BOPI 1993-07-01

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2000 n°2176757 - Publication au BOPI 2000-06-22

Inscription le 21 mai 2002 - Changement d'adresse n°346141 - Publication au BOPI 2002-05-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2010 n°2446221 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-07-12

Inscription le 22 février 2011 - Changement de nature juridique n°543767 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-22

Inscription le 21 novembre 2018 - Changement d'adresse n°738913 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-21

Produits alimentaires ( à l'exception des vins, vins mousseux et eaux de vie).Conserves, plats cuisinés, viandes, poissons, volailles (à l'exception des volailles abattues genre Gallus) gibiers, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie;glaces comestibles;miel sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever, sel moutarde, vinaigre, sauce (à l'exception de sauces à salades), épices glace à refroidir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.