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Marques déposées par CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD
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LES BORIES 40 ANS DE SAVOIR-FAIRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES BORIES 40 ANS DE SAVOIR-FAIRE
CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD

Numéro de dépôt :
4665468
Date de dépôt :
10/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/07/2030
LES BORIES 40 ANS DE SAVOIR-FAIRE de CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD

Présentation de la marque LES BORIES 40 ANS DE SAVOIR-FAIRE

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2020 par CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES BORIES 40 ANS DE SAVOIR-FAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-31 du 31 juillet 2020.

Le déposant est CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD domicilié(e) LES BORIES DU PERIGORD - 24360 - PIEGUT PLUVIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA ARTERRIS, Madame ANNY RAMOS-MARC domicilié(e) 24 AVENUE MARCEL DASSAULT - 31505 - TOULOUSE CEDEX 5 - France.

La marque LES BORIES 40 ANS DE SAVOIR-FAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4665468.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BORIES 40 ANS DE SAVOIR-FAIRE arrivera à expiration en date du 10 juillet 2030.

CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD a également déposé les autres marques suivantes : LES PERIGOURDISES , LAFOREST-JEAN-BAPTISTE , AUGUSTE


CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD - LES BORIES DU PERIGORD - 24360 - PIEGUT PLUVIERS - France


SCA ARTERRIS, Madame ANNY RAMOS-MARC - 24 AVENUE MARCEL DASSAULT - 31505 - TOULOUSE CEDEX 5 - France


Publication - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-31

Enregistrement sans modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.