Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD
/
LA TOUR DES AUGUSTINS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA TOUR DES AUGUSTINS
CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
16061
Date de dépôt :
04/02/1982
Lieu de dépôt :
MONT DE MARSAN
Date d'expiration :
04/02/2022

Présentation de la marque LA TOUR DES AUGUSTINS

Déposée le 4 février 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONT DE MARSAN), la marque française « LA TOUR DES AUGUSTINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD domicilié(e) 65 Bis, rue Lafayette - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 102 762 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE domicilié(e) 270 Bd Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

La marque LA TOUR DES AUGUSTINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA TOUR DES AUGUSTINS est expirée depuis le 4 février 2022.

CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD a également déposé les autres marques suivantes : LA TABLE ASIATIQUE , LA TABLE D'ADRIEN , Les bories du Périgord , CAMPAGNAC , LES CHAUMES D'ALLIAS , DOMAINE DE LANGLARDIE , AUGUSTE CYPRIEN , C C A PERIGORD , LES PERIGOURDISES , CHANTENAC


CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD, Société par Actions Simplifiée - 65 Bis, rue Lafayette - 75009 - PARIS - France - SIREN 382102762


CABINET LEPAGE - 270 Bd Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


Renouvellement sans limitation n°2001152 - Publication au BOPI 1993-13

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2001 n°2210943 - Publication au BOPI 2001-11-30

Inscription le 11 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°466705 - Publication au BOPI 2007-12-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-50

Inscription le 31 août 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°531163 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-31

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2011 n°2484999 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-11-24

Inscription le 21 novembre 2018 - Changement d'adresse n°738913 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-21

Conserves.