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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD
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LA TOQUE NORMANDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TOQUE NORMANDE
CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3846548
Date de dépôt :
18/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2021
LA TOQUE NORMANDE de CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD

Présentation de la marque LA TOQUE NORMANDE

Déposée le 18 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TOQUE NORMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD domicilié(e) 65 Bis rue Lafayette - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE domicilié(e) 270 Boulevard Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

La marque LA TOQUE NORMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TOQUE NORMANDE est expirée depuis le 18 juillet 2021.

CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD a également déposé les autres marques suivantes : LA TABLE ASIATIQUE , LA TABLE D'ADRIEN , Les bories du Périgord , CAMPAGNAC , LES CHAUMES D'ALLIAS , DOMAINE DE LANGLARDIE , AUGUSTE CYPRIEN , C C A PERIGORD , LES PERIGOURDISES , CHANTENAC


CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD, Société par Actions Simplifiée - 65 Bis rue Lafayette - 75009 - PARIS - France


CABINET LEPAGE - 270 Boulevard Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Inscription le 21 novembre 2018 - Changement d'adresse n°738913 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-21

Extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; oeufs, huiles et graisses comestibles (à l'exception des huiles d'olive) ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson. Poisson, gibier ; gelées, confitures, compotes ; boissons lactées où le lait prédomine.