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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD
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la toque montagnarde
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la toque montagnarde
CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3810401
Date de dépôt :
01/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2021
la toque montagnarde de CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD

Présentation de la marque la toque montagnarde

Déposée par voie électronique le 1 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la toque montagnarde » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD domicilié(e) 65 bis rue Lafayette 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 102 762 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE domicilié(e) 270 Boulevard Clémenceau 59700 MARCQ-EN-BAROEUL - France.

La marque la toque montagnarde a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la toque montagnarde est expirée depuis le 1 mars 2021.

CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD a également déposé les autres marques suivantes : LA TABLE ASIATIQUE , LA TABLE D'ADRIEN , Les bories du Périgord , CAMPAGNAC , LES CHAUMES D'ALLIAS , DOMAINE DE LANGLARDIE , AUGUSTE CYPRIEN , C C A PERIGORD , LES PERIGOURDISES , CHANTENAC


CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD, Société par Actions Simplifiée - 65 bis rue Lafayette 75009 PARIS - France - SIREN 382102762


CABINET LEPAGE - 270 Boulevard Clémenceau 59700 MARCQ-EN-BAROEUL - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Inscription le 21 novembre 2018 - Changement d'adresse n°738913 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-21

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.