CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1709710
Date de dépôt :
02/12/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/2021
Présentation de la marque CHANTENAC
Déposée le 2 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHANTENAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD domicilié(e) 65 Bis, rue Lafayette - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 102 762 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE domicilié(e) 270 Bd Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.
La marque CHANTENAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709710.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 8 février 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°154717 - Publication au BOPI 1993-02-08
Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2001 n°2209231 - Publication au BOPI 2001-11-05
Inscription le 23 février 1995 - Transmission de propriété n°182186 - Publication au BOPI 1995-02-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18
Inscription le 28 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°564092 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-10-28
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2011 n°2483685 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2011-10-28
Inscription le 21 novembre 2018 - Changement d'adresse n°738913 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-21
Pâtés, foie gras, mousse de foie gras, mousse et terrine de volaille, de gibier ou de poisson, conserves alimentaires, surgelés, truffes, salaisons, viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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