CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
93484831
Date de dépôt :
23/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2023
Présentation de la marque AMAURY DU PERIGORD
Déposée le 23 septembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AMAURY DU PERIGORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-44 du 5 novembre 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD domicilié(e) 65 Bis, rue Lafayette - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 102 762 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE domicilié(e) 270 Bd Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.
La marque AMAURY DU PERIGORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484831.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Renouvellement sans limitation le 5 août 2003 n°2247690 - Publication au BOPI 2003-08-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10
Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44
Inscription le 31 août 2010 - Changement d'adresse n°531164 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-31
Inscription le 14 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531959 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-14
Renouvellement sans limitation le 12 avril 2013 n°2527197 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-04-12
Inscription le 21 novembre 2018 - Changement d'adresse n°738913 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-21
Viande, volaille (à l'exception de la volaille domestique abattue du genre Gallus), gibier, extrait de viande; charcuterie, poissons.Produits alimentaires conservés ou surgelés.Patés.Fruits et légumes séchés, conservés ou cuits.Confitures.Café, thé, cacao, sucre, riz.Farine et préparations faites de céréales.Pain, biscuits.Gateaux.Patisserie, confiserie.Sel, moutarde, poivre, vinaigre et condiments, épices
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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