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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CCA NUTRITION
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NUTRITEC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NUTRITEC
CCA NUTRITION SAS

Numéro de dépôt :
1304788
Date de dépôt :
04/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2015

Présentation de la marque NUTRITEC

Déposée le 4 avril 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CCA NUTRITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NUTRITEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CCA NUTRITION domicilié(e) 3 Chemin de l'Usine,17250 PONT L'ABBÉ D'ARNOULT (dossier no 2279196) - 17250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 790 278 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CCA NUTRITION domicilié(e) 48 rue Principale,22160 CARNOËT (dossier no 2279196) - 22160 - France.

La marque NUTRITEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NUTRITEC est expirée depuis le 4 avril 2015.

CCA NUTRITION a également déposé les autres marques suivantes : FONGISTAT , GALAC-TINE , SALM-OCCIDE


CCA NUTRITION SAS - 3 Chemin de l'Usine,17250 PONT L'ABBÉ D'ARNOULT (dossier no 2279196) - 17250 - France - SIREN 423790278


CCA NUTRITION - 48 rue Principale,22160 CARNOËT (dossier no 2279196) - 22160 - France


Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2005 n°2279196 - Publication au BOPI 2005-01-13

Renouvellement sans limitation n°2046717 - Publication au BOPI 1995-38

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-36

Inscription le 21 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401575 - Publication au BOPI 2004-10-21

Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, ainsi qu'à l'alimentation des animaux; substances alimentaires pour les animaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.