Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CCA NIMES BIODIGITAL
/
BIONET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIONET
CCA NIMES BIODIGITAL S.A

Numéro de dépôt :
96615838
Date de dépôt :
11/03/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/03/2006

Présentation de la marque BIONET

Déposée le 11 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) CCA NIMES BIODIGITAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIONET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CCA NIMES BIODIGITAL domicilié(e) CD 40, 30980 LANGLADE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 493 066 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHALLIER Gérard CCA NIMES BIODIGITAL - France.

La marque BIONET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIONET est expirée depuis le 11 mars 2006.


CCA NIMES BIODIGITAL S.A - CD 40, 30980 LANGLADE - France - SIREN 305493066


Monsieur CHALLIER Gérard CCA NIMES BIODIGITAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Produits pharmaceutiques Pâte à empreintes Produits de nettoyage et désinfectants

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.