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Marques déposées par la société CC2V
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CITE DES BATELIERS LONGUEIL - ANNEL OISE FREYCINET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CITE DES BATELIERS LONGUEIL - ANNEL OISE FREYCINET
CC2V, EPCI

Numéro de dépôt :
3040874
Date de dépôt :
07/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/07/2030
CITE DES BATELIERS LONGUEIL - ANNEL OISE FREYCINET de CC2V

Présentation de la marque CITE DES BATELIERS LONGUEIL - ANNEL OISE FREYCINET

Déposée le 7 juillet 2000 par la société CC2V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CITE DES BATELIERS LONGUEIL - ANNEL OISE FREYCINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-34 du 25 août 2000.

Le déposant est la société CC2V domicilié(e) 9 rue du Maréchal Juin - 60150 - THOUROTTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 246 000 772 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CC2V, EPCI, M. CARVALHO Patrice domicilié(e) 9 rue du Maréchal Juin - 60150 - THOUROTTE - France.

La marque CITE DES BATELIERS LONGUEIL - ANNEL OISE FREYCINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3040874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CITE DES BATELIERS LONGUEIL - ANNEL OISE FREYCINET arrivera à expiration en date du 7 juillet 2030.


CC2V, EPCI - 9 rue du Maréchal Juin - 60150 - THOUROTTE - France - SIREN 246000772


CC2V, EPCI, M. CARVALHO Patrice - 9 rue du Maréchal Juin - 60150 - THOUROTTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-51

Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34

Renouvellement sans limitation le 9 février 2010 n°2430737 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-02-09

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2020 n°2742012 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-05

Inscription le 20 août 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°793041 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-08-20

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