CC TERRES TOULOISES METROPOLE DU GRAND NANCY COMMUNAUTE DE COMMUNES MOSELLE ET MADON COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE POMPEY
Numéro de dépôt :
4660149
Date de dépôt :
24/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2030
Présentation de la marque LA BOUCLE DE LA MOSELLE
Déposée par voie électronique le 24 juin 2020 par CC TERRES TOULOISES, METROPOLE DU GRAND NANCY, COMMUNAUTE DE COMMUNES MOSELLE ET MADON, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE POMPEY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA BOUCLE DE LA MOSELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-29 du 17 juillet 2020.
Les déposants sont CC TERRES TOULOISES domicilié(e) Rue du Mémorial du Génie - 54200 - ECROUVES - France, METROPOLE DU GRAND NANCY domicilié(e) 22 Viaduc John Fitzgerald Kennedy - 54000 - NANCY - France, COMMUNAUTE DE COMMUNES MOSELLE ET MADON domicilié(e) 145 Rue du Breuil - 54230 - NEUVES MAISONS - France, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE POMPEY domicilié(e) Rue des 4 Eléments - 54340 - POMPEY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Madame Caroline DELLENIAUT domicilié(e) 4 rue du Bois de la Champelle - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France.
La marque LA BOUCLE DE LA MOSELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4660149.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOUCLE DE LA MOSELLE arrivera à expiration en date du 24 juin 2030.
CC TERRES TOULOISES - Rue du Mémorial du Génie - 54200 - ECROUVES - France
METROPOLE DU GRAND NANCY - 22 Viaduc John Fitzgerald Kennedy - 54000 - NANCY - France
COMMUNAUTE DE COMMUNES MOSELLE ET MADON - 145 Rue du Breuil - 54230 - NEUVES MAISONS - France
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE POMPEY - Rue des 4 Eléments - 54340 - POMPEY - France
Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Madame Caroline DELLENIAUT - 4 rue du Bois de la Champelle - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France
Publication - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-29
Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; sets de table en papier ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; gestion de fichiers informatiques ;
Organisation de voyages ; réservation de places de voyage ; Services de réservation de transport terrestre; Services de réservation de voyages et de transport; Préparation et réservation d'excursions et de visites touristiques guidées; Préparation et réservation de sorties à la journée; Préparation et réservation de visites; Réservations pour le transport; Services d'agences de réservation de visites touristiques; Organisation de visites touristiques; Visites touristiques; Services de planification d'itinéraires; Fourniture d'itinéraires routiers personnalisés; Services d'informations en matière d'itinéraires touristiques; Location de bicyclettes; Location de véhicules; Location de bateaux; Location de véhicules de loisirs ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; Services de réservation dans le domaine du divertissement; Services de réservation de billets [tickets] pour des manifestations de loisirs et de divertissement; Services de réservation de billets pour des manifestations de sports électroniques (eSport); Réservation d'installations sportives; Réservation d'installations pour activités physiques; Services récréatifs liés à la randonnée; Organisation de manifestations sportives; Organisation de manifestations culturelles et artistiques; Conduite et organisation de manifestations de divertissement; Conduite de visites guidées; Organisation d'évènements cyclistes; Services de loisirs; Organisation d'activités de loisirs; Mise à disposition d'installations pour loisirs; Organisation d'événements sportifs et culturels à des fins de loisirs; Publication de répertoires d'adresses touristiques; Publication en ligne de guides, de cartes touristiques, de listes et de répertoires de villes pour voyageurs, non téléchargeables.
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