Déposée le 14 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) CC TEAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AVANT-VENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-08 du 25 février 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CC TEAM domicilié(e) 40 bis, rue Fabert, 75007 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 054 871 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CC TEAM A l'attention de M.IMBERT-BOUCHARD - France.
La marque AVANT-VENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501588.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVANT-VENTE est expirée depuis le 14 janvier 2004.
CC TEAM S.A. - 40 bis, rue Fabert, 75007 PARIS - France - SIREN 334054871
CC TEAM A l'attention de M.IMBERT-BOUCHARD - France
Inscription le 7 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394349 - Publication au BOPI 2004-06-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-32
Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08
Publicité - Gestion des affaires commerciales - Administration commerciale - Travaux de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons, service d'abonnement de journaux pour des tiers, conseils, informations ou renseignements d'affaires comptabilité Reproduction de documents, bureaux de placement.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité.Télécommunications Agences de presse et d'informations, communications par terminaux d'ordinateurs.Restauration (alimentation) Hébergement temporaire.Soins médicaux d'hygiène et de beauté - Services vétérinaires et d'agriculture - Recherche scientifique et industrielle - Programmation pour ordinateurs - Mercatique - Communication commerciale.Formations à la vente - Etudes de marché et de concurrence.Maisons de repos et de convalescence pouponnières Agences matrimoniales.Pompes funèbres.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement des plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.Services de reporters.Filmage sur bandes vidéo.Gestion de lieux d'exploitations
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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