CC PLUS, SARL TODHUNTER ANGOSTURA (SUISSE) SA, Société de droit Suisse
Numéro de dépôt :
3219828
Date de dépôt :
09/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2023
Présentation de la marque SPIRITCOLLECTION Natural COLOR
Déposée le 9 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CC PLUS et la société étrangère TODHUNTER ANGOSTURA (SUISSE) SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SPIRITCOLLECTION Natural COLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-20 du 16 mai 2003.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) CC PLUS domicilié(e) 51, rue Saint Roch - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la société étrangère TODHUNTER ANGOSTURA (SUISSE) SA domicilié(e) Route de Sauvergny 6, c/o société fiduciaire Sofidad SA - 1290 - VERSOIX - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CC PLUS, Société à Responsabilité Limitée domicilié(e) 51, rue Saint Roch - 75001 - PARIS - France.
La marque SPIRITCOLLECTION Natural COLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219828.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPIRITCOLLECTION Natural COLOR est expirée depuis le 9 avril 2023.
CC PLUS, SARL - 51, rue Saint Roch - 75001 - PARIS - France - SIREN 4
TODHUNTER ANGOSTURA (SUISSE) SA, Société de droit Suisse - Route de Sauvergny 6, c/o société fiduciaire Sofidad SA - 1290 - VERSOIX - Suisse
CC PLUS, Société à Responsabilité Limitée - 51, rue Saint Roch - 75001 - PARIS - France
Inscription le 9 février 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°428202 - Publication au BOPI 2006-02-09
Inscription le 9 février 2006 - Concession de licence n°428203 - Publication au BOPI 2006-02-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-37
Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20
Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2012 n°2514269 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2012-11-16
Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux, liqueurs et boissons alcoolisées. Restauration (alimentation).
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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