Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CC:MAIL
cc : Mail, Inc. (société organisée sous les lois de l'Etat de Californie)

Numéro de dépôt :
1606746
Date de dépôt :
30/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/07/2010

Présentation de la marque CC:MAIL

Déposée le 30 juillet 1990 par cc : Mail auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CC:MAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est cc : Mail, Inc. (société organisée sous les lois de l'Etat de Californie), domicilié(e) 2141 Landings Drive, MOUNTAIN VIEW, Etat de Californie 94043, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2175889) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2175889) - France.

La marque CC:MAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CC:MAIL est expirée depuis le 30 juillet 2010.


cc : Mail, Inc. (société organisée sous les lois de l'Etat de Californie) - 2141 Landings Drive, MOUNTAIN VIEW, Etat de Californie 94043, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2175889) - États-Unis


CABINET LAVOIX - (dossier no 2175889) - France


Renouvellement sans limitation le 16 juin 2000 n°2175889 - Publication au BOPI 2000-06-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

Inscription le 3 février 2003 - Transmission totale de propriété n°364953 - Publication au BOPI 2003-02-03

Inscription le 3 février 2003 - Transmission totale de propriété n°364952 - Publication au BOPI 2003-02-03

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