CC:MAIL
Présentation de la marque CC:MAIL
Déposée le 30 juillet 1990 par cc : Mail auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CC:MAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CC:MAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606746.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CC:MAIL est expirée depuis le 30 juillet 2010.
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2000 n°2175889 - Publication au BOPI 2000-06-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01
Inscription le 3 février 2003 - Transmission totale de propriété n°364953 - Publication au BOPI 2003-02-03
Inscription le 3 février 2003 - Transmission totale de propriété n°364952 - Publication au BOPI 2003-02-03