Déposée le 12 septembre 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CC DESIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CHRISTOPHE COTTE DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-40 du 3 octobre 2014.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CC DESIGN domicilié(e) 8 avenue Maréchal Reille - 06600 - ANTIBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 543 480 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CC DESIGN, M. Cotte Christophe domicilié(e) 8 avenue Maréchal Reille - 06600 - ANTIBES - France.
La marque CHRISTOPHE COTTE DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117395.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRISTOPHE COTTE DESIGN est expirée depuis le 12 septembre 2024.
CC DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : ROMINO LUMA
CC DESIGN, EURL - 8 avenue Maréchal Reille - 06600 - ANTIBES - France - SIREN 537543480
CC DESIGN, M. Cotte Christophe - 8 avenue Maréchal Reille - 06600 - ANTIBES - France
Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40
Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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