e ecoPARC VAL EUROMOSELLE
Présentation de la marque e ecoPARC VAL EUROMOSELLE
Déposée le 24 novembre 2006 par la société CC de Maizières-Lès-Metz (EPCI) CC de Maizières-Lès-Metz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « e ecoPARC VAL EUROMOSELLE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e ecoPARC VAL EUROMOSELLE est expirée depuis le 24 novembre 2016.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19
Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02