Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CC DE GEVREY-CHAMBERTIN ET DE NUITS-SAINT-GEORGES
/
HALLE CHAMBERTIN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HALLE CHAMBERTIN
CC DE GEVREY-CHAMBERTIN ET DE NUITS-SAINT-GEORGES

Numéro de dépôt :
4531869
Date de dépôt :
06/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2029
HALLE CHAMBERTIN de CC DE GEVREY-CHAMBERTIN ET DE NUITS-SAINT-GEORGES

Présentation de la marque HALLE CHAMBERTIN

Déposée par voie électronique le 6 mars 2019 par CC DE GEVREY-CHAMBERTIN ET DE NUITS-SAINT-GEORGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HALLE CHAMBERTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-13 du 29 mars 2019.

Le déposant est CC DE GEVREY-CHAMBERTIN ET DE NUITS-SAINT-GEORGES domicilié(e) 3 RUE JEAN MOULIN - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CC DE GEVREY-CHAMBERTIN ET DE NUITS-SAINT-GEORGES, Madame ELODIE JACOB domicilié(e) 2 rue SOUVERT - 21220 - GEVREY-CHAMBERTIN - France.

La marque HALLE CHAMBERTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4531869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HALLE CHAMBERTIN arrivera à expiration en date du 6 mars 2029.


CC DE GEVREY-CHAMBERTIN ET DE NUITS-SAINT-GEORGES - 3 RUE JEAN MOULIN - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France


CC DE GEVREY-CHAMBERTIN ET DE NUITS-SAINT-GEORGES, Madame ELODIE JACOB - 2 rue SOUVERT - 21220 - GEVREY-CHAMBERTIN - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "CHAMBERTIN" ;

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.