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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) cc.communication
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Immo'Nov
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Immo'Nov
cc.communication, SARL

Numéro de dépôt :
4126983
Date de dépôt :
17/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2024
Immo\'Nov de cc.communication

Présentation de la marque Immo'Nov

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) cc.communication auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Immo'Nov » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) cc.communication domicilié(e) 8 rue Armand Daney - 33470 - Gujan Mestras - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 599 408 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cc.communication, Mme. Catherine Cordier domicilié(e) 8 rue Armand Daney - 33470 - Gujan Mestras - France.

La marque Immo'Nov a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Immo'Nov est expirée depuis le 17 octobre 2024.


cc.communication, SARL - 8 rue Armand Daney - 33470 - Gujan Mestras - France - SIREN 520599408


cc.communication, Mme. Catherine Cordier - 8 rue Armand Daney - 33470 - Gujan Mestras - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.