Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PILC
CBV, SARL

Numéro de dépôt :
4227504
Date de dépôt :
20/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
PILC de CBV

Présentation de la marque PILC

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CBV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PILC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CBV domicilié(e) 46 Avenue de la Porte de Villiers - 92300 - Levallois - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 206 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Céline Barbe Vardon domicilié(e) 46 avenue de la porte de villiers - 92300 - Levallois - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

CBV a également déposé les autres marques suivantes : Par Ici Le Cash , HYDROMECA MANUTENTION & SERVICES , La Rose


CBV, SARL - 46 Avenue de la Porte de Villiers - 92300 - Levallois - France - SIREN 378206015


Mme. Céline Barbe Vardon - 46 avenue de la porte de villiers - 92300 - Levallois - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Inscription le 24 novembre 2016 - Rejet total n°689542 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-24

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.