Marque enregistrée - Marque en vigueur

HYDROMECA MANUTENTION & SERVICES
CBV, SAS

Numéro de dépôt :
4316548
Date de dépôt :
23/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/11/2026
HYDROMECA MANUTENTION & SERVICES de CBV

Présentation de la marque HYDROMECA MANUTENTION & SERVICES

Déposée le 23 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CBV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HYDROMECA MANUTENTION & SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CBV domicilié(e) 7 rue Teilhard de Chardin - 57050 - METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 927 976 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CBV, Mme BARTHELEMY Catherine domicilié(e) 7 rue teilhard de Chardin - 57050 - METZ - France.

La marque HYDROMECA MANUTENTION & SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316548.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYDROMECA MANUTENTION & SERVICES arrivera à expiration en date du 23 novembre 2026.

CBV a également déposé les autres marques suivantes : Par Ici Le Cash , PILC , La Rose


CBV, SAS - 7 rue Teilhard de Chardin - 57050 - METZ - France - SIREN 343927976


CBV, Mme BARTHELEMY Catherine - 7 rue teilhard de Chardin - 57050 - METZ - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; élévateurs. Moteurs pour véhicules terrestres, moteurs électriques pour véhicules terrestres, moteurs hydrostatiques à piston pour véhicules terrestres, moteurs thermiques pour véhicules terrestres, appareils de contrôle hydrauliques, mécaniques et pneumatiques pour des transmissions hydrostatiques de véhicules ;

Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de pesage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; supports d'enregistrement magnétiques, supports d'enregistrement numériques ; équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels et progiciels pour systèmes de guidage et de commande de chariots de manutention. Détecteurs d'impact ; détecteurs, particulièrement détecteurs permettant la détection du moment où un véhicule, auquel il est fixé, a reçu un impact physique déterminé. Appareils de détection et de mesure d'impact ; capteurs d'impact. Enregistreurs électroniques d'impact. Matériel (appareil électrique) de surveillance et de limitation de fonctionnement de véhicules terrestres et matériels de manutention, de magasinage, véhicules et matériels agricoles, industriels ou tout terrain, véhicules et matériels de nettoyage industriel, véhicules et matériels de travaux ; équipement (appareil électrique) de détection d'impact et d'enregistrement, de contrôle d'accès, de suivi d'accréditation des opérateurs, de contrôle du voltage de batterie, matériel (appareil électrique) de suivi de la liste de contrôle, activité des véhicules et des alertes d'entretien. Batteries d'accumulateurs ; chargeurs de batterie pour véhicules propulsés par un moteur électrique alimenté par une batterie de traction ;

Véhicules terrestres et matériels de manutention, de magasinage, véhicules et matériels agricoles, industriels ou tout terrain, véhicules et matériels de nettoyage industriel, véhicules et matériels de travaux, qu'ils soient neufs ou d'occasion, qu'ils soient manuels, semi-manuels ou motorisés, à savoir : chariots élévateurs, chariots de manutention et chariots de magasinage de tous types (par exemple : chariots à fourches, chariots rétractables, chariots latéraux, chariots de manutention de charges lourdes, chariots porteurs, chariots à poste de conduite mobile), transpalettes, gerbeurs, transgerbeurs, préparateurs de commandes, balayeuses-laveuses, tracteurs, remorques, locotracteurs, matériel type rail-route, pelles, nacelles élévatrices, plates-formes élévatrices, grues mobiles ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires. Services de financement ;

Services d'installation, de montage, d'entretien et de réparation de véhicules terrestres et matériels de manutention, de magasinage, véhicules et matériels agricoles, industriels ou tout terrain, véhicules et matériels de nettoyage industriel, véhicules et matériels de travaux, qu'ils soient neufs ou d'occasion, qu'ils soient manuels, semi-manuels ou motorisés, à savoir : chariots élévateurs, chariots de manutention et chariots de magasinage de tous types (par exemple : chariots à fourches, chariots rétractables, chariots latéraux, chariots de manutention de charges lourdes, chariots porteurs, chariots à poste de conduite mobile), transpalettes, gerbeurs, transgerbeurs, préparateurs de commandes, balayeuses-laveuses, tracteurs, remorques, locotracteurs, matériel type rail-route, pelles, nacelles élévatrices, plates-formes élévatrices, grues mobiles. Services d'installation, de montage, de réparation, d'entretien et de maintenance de commande, d'organes de commande et de réglage pour moteurs à combustion interne, de moteurs thermiques pour véhicules terrestres, moteurs hydrauliques hydrostatiques à piston, pompes de transmission et moteurs réducteurs ; services d'installation, de montage, de réparation, d'entretien et de maintenance d'organes de commande et de distribution du débit des pompes ; services d'installation, de montage, de réparation, d'entretien et de maintenance de systèmes d'entreposage et d'acheminement de produits ; services d'entretien de véhicules ;

Services de location et mise à disposition (location) de véhicules terrestres et matériels de manutention, de magasinage, véhicules et matériels agricoles, industriels ou tout terrain, véhicules et matériels de nettoyage industriel, véhicules et matériels de travaux, qu'ils soient manuels, semi-manuels ou motorisés, à savoir : chariots élévateurs, chariots de manutention et chariots de magasinage de tous types (par exemple : chariots à fourches, chariots rétractables, chariots latéraux, chariots de manutention de charges lourdes, chariots porteurs, chariots à poste de conduite mobile), transpalettes, gerbeurs, transgerbeurs, préparateurs de commandes, balayeuses-laveuses, tracteurs, remorques, locotracteurs, matériel type rail-route, pelles, nacelles élévatrices, plates-formes élévatrices, grues mobiles. Services de location et mise à disposition (location) des dispositifs de commande ainsi que toutes les pièces et parties constitutives des véhicules précités. Transport ; remorquage ; opérations de prestations logistiques, à savoir réception, manutention, stockage, gestion de stock, magasinage, emballage, conditionnement, expédition ; location d'entrepôts, d'aires de stockage, information en matière de stockage de marchandises ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception, élaboration, maintenance et mise à jour de logiciels ou de bases de données. Programmation pour ordinateur.