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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CBSP
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Motors
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Motors
CBSP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4299690
Date de dépôt :
16/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/09/2026
Motors de CBSP

Présentation de la marque Motors

Déposée le 16 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CBSP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Motors » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CBSP domicilié(e) 46 bis rue des Hauts Pavés - 44000 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 738 901 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CBSP, M. ALSAC Gilles domicilié(e) 46 bis rue des Hauts Pavés - 44000 - NANTES - France.

La marque Motors a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299690.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Motors arrivera à expiration en date du 16 septembre 2026.

CBSP a également déposé les autres marques suivantes : BESSÉ Motors , Bessé Motors , JET'ASSUR , TOP ASSURANCES


CBSP, Société par actions simplifiée - 46 bis rue des Hauts Pavés - 44000 - NANTES - France - SIREN 393738901


CBSP, M. ALSAC Gilles - 46 bis rue des Hauts Pavés - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Logiciels informatiques permettant aux utilisateurs de gérer des contrats d'assurances et des sinistres ;

Service de gestion administrative de contrats d'assurances et de sinistres ;

Assurances, courtage en assurance, intermédiation en assurances ;

Communication (transmission) d'informations et de renseignements dans le domaine des assurances par tout moyen de télécommunication.