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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CBSP
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BESSÉ Motors
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BESSÉ Motors
CBSP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4307328
Date de dépôt :
14/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/10/2026
BESSÉ Motors de CBSP

Présentation de la marque BESSÉ Motors

Déposée le 14 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CBSP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BESSÉ Motors » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CBSP domicilié(e) 46 Bis rue des Hauts Pavés - 44000 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 738 901 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CBSP, M. ALSAC Gilles domicilié(e) 46 Bis rue des Hauts Pavés - 44000 - NANTES - France.

La marque BESSÉ Motors a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307328.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 36 38 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BESSÉ Motors arrivera à expiration en date du 14 octobre 2026.

CBSP a également déposé les autres marques suivantes : Motors , Bessé Motors , JET'ASSUR , TOP ASSURANCES


CBSP, Société par actions simplifiée - 46 Bis rue des Hauts Pavés - 44000 - NANTES - France - SIREN 393738901


CBSP, M. ALSAC Gilles - 46 Bis rue des Hauts Pavés - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Logiciels informatiques, applications mobiles, permettant aux utilisateurs de gérer des contrats d'assurance et des sinistres ;

Services de gestion administrative de contrats d'assurance et de sinistres ;

Assurances, courtage en assurances, intermédiation en assurances ;

Communication d'informations et de renseignements dans le domaine des assurances par tout moyen de télécommunication ; fourniture d'accès à des plateformes sur Internet ; mise à disposition d'applications hébergées (téléchargement) ;

Conseil en prévention des risques d'entreprises dans le domaine des assurances ; services d'expertises techniques et financières des risques ; travaux d'étude et de contrôle des risques ;

Conseil juridique en matière d'assurances.