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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CBS
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SAINT ANDRE LA SEIGNEURIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAINT ANDRE LA SEIGNEURIE
CBS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3457395
Date de dépôt :
18/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2026
SAINT ANDRE LA SEIGNEURIE de CBS

Présentation de la marque SAINT ANDRE LA SEIGNEURIE

Déposée le 18 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) CBS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT ANDRE LA SEIGNEURIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-47 du 24 novembre 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CBS domicilié(e) Chemin le Bouleur - 77500 - CHELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 509 836 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme DAMBREVILLE Lucie domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque SAINT ANDRE LA SEIGNEURIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3457395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAINT ANDRE LA SEIGNEURIE arrivera à expiration en date du 18 octobre 2026.

CBS a également déposé les autres marques suivantes : SWIV O MATIC , DOMAINE DE LA SEIGNEURIE , SOURIS VERTE , CELLIER DES DUCS , APROLIA , JACQUIER , FUNSPEED , MEMORY , PARLONS BOIS , BARCHINEUR


CBS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - Chemin le Bouleur - 77500 - CHELLES - France - SIREN 786509836


GEVERS & ORES, Mme DAMBREVILLE Lucie - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2016 n°2631405 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2016-10-31

Bières, eaux minérales et gazeuses, et autres boissons non alcoolisées ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Vins d'AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée SAINT ANDRE LA SEIGNEURIE.