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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CBS
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ORANSOL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORANSOL
CBS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3454525
Date de dépôt :
04/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2026
ORANSOL de CBS

Présentation de la marque ORANSOL

Déposée le 4 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) CBS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORANSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-45 du 10 novembre 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CBS domicilié(e) Chemin le Bouleur - 77500 - CHELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 509 836 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme DAMBREVILLE Lucie domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque ORANSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3454525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORANSOL arrivera à expiration en date du 4 octobre 2026.

CBS a également déposé les autres marques suivantes : SWIV O MATIC , DOMAINE DE LA SEIGNEURIE , SOURIS VERTE , CELLIER DES DUCS , APROLIA , JACQUIER , FUNSPEED , MEMORY , PARLONS BOIS , BARCHINEUR


CBS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - Chemin le Bouleur - 77500 - CHELLES - France - SIREN 786509836


GEVERS & ORES, Mme DAMBREVILLE Lucie - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-10

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2016 n°2631402 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2016-10-31

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.