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Marques déposées par CBS
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LES VERGERS DE MILLY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES VERGERS DE MILLY
CBS

Numéro de dépôt :
4525364
Date de dépôt :
14/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2029
LES VERGERS DE MILLY de CBS

Présentation de la marque LES VERGERS DE MILLY

Déposée par voie électronique le 14 février 2019 par CBS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES VERGERS DE MILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-10 du 8 mars 2019.

Le déposant est CBS domicilié(e) CHEMIN LE BOULEUR - 77500 - CHELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Madame Lucie DAMBREVILLE domicilié(e) 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque LES VERGERS DE MILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4525364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VERGERS DE MILLY arrivera à expiration en date du 14 février 2029.

CBS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA SEIGNEURIE , SOURIS VERTE , CELLIER DES DUCS , APROLIA , JACQUIER , BARCHINEUR , JACQUIER , ORANSOL , CHÂTEAU LA SEIGNEURIE , SAINT ANDRE LA SEIGNEURIE


CBS - CHEMIN LE BOULEUR - 77500 - CHELLES - France


GEVERS & ORES, Madame Lucie DAMBREVILLE - 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; boissons non alcoolisées ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.