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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CBS
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JACQUIER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

JACQUIER
CBS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
4320492
Date de dépôt :
07/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2026
JACQUIER de CBS

Présentation de la marque JACQUIER

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2016 par la Société Anonyme (SA) CBS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JACQUIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CBS domicilié(e) Chemin le Bouleur - 77500 - CHELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 509 836 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme. Lucie DAMBREVILLE domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque JACQUIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUIER arrivera à expiration en date du 7 décembre 2026.

CBS a également déposé les autres marques suivantes : SWIV O MATIC , DOMAINE DE LA SEIGNEURIE , SOURIS VERTE , CELLIER DES DUCS , APROLIA , JACQUIER , FUNSPEED , MEMORY , PARLONS BOIS , BARCHINEUR


CBS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - Chemin le Bouleur - 77500 - CHELLES - France - SIREN 786509836


GEVERS & ORES, Mme. Lucie DAMBREVILLE - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Epices ;

Promotion des ventes (pour des tiers) ; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélité, cartes de réductions ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services de vente en gros de produits d'épicerie fine, de plats préparés, épices et sauces, de boissons alcooliques ou non, à l'exclusion des produits panifiés, pains, viennoiseries, sandwichs et pizzas ;

Emballage et conditionnement de produits d'épicerie fine, de plats préparés, épices et sauces, de boissons alcooliques ou non, à l'exclusion des produits panifiés, pains, viennoiseries, sandwichs et pizzas ; transport et livraison de produits d'épicerie fine, de plats préparés, épices et sauces, de boissons alcooliques ou non, à l'exclusion des produits panifiés, pains, viennoiseries, sandwichs et pizzas.