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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CBS
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finddoc
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

finddoc
CBS, EURL

Numéro de dépôt :
3793926
Date de dépôt :
29/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/12/2020
finddoc de CBS

Présentation de la marque finddoc

Déposée par voie électronique le 29 décembre 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CBS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « finddoc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CBS domicilié(e) 1 Le Village - 26510 - Cornillon sur l'Oule - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 229 782 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CBS domicilié(e) 1 Le Village - 26510 - Cornillon sur l'Oule - France.

La marque finddoc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque finddoc est expirée depuis le 29 décembre 2020.

CBS a également déposé les autres marques suivantes : SWIV O MATIC , DOMAINE DE LA SEIGNEURIE , SOURIS VERTE , CELLIER DES DUCS , APROLIA , JACQUIER , FUNSPEED , MEMORY , PARLONS BOIS , BARCHINEUR


CBS, EURL - 1 Le Village - 26510 - Cornillon sur l'Oule - France - SIREN 512229782


CBS - 1 Le Village - 26510 - Cornillon sur l'Oule - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.