Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMMUNICATION BUREAUTIQUE SYSTEMES
CBS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1718941
Date de dépôt :
23/01/1989
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
23/01/1999
COMMUNICATION BUREAUTIQUE SYSTEMES de CBS

Présentation de la marque COMMUNICATION BUREAUTIQUE SYSTEMES

Déposée le 23 janvier 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CBS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « COMMUNICATION BUREAUTIQUE SYSTEMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CBS domicilié(e) 20, faubourg Rivotte, 25000 BESANCON - France.

La marque COMMUNICATION BUREAUTIQUE SYSTEMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMUNICATION BUREAUTIQUE SYSTEMES est expirée depuis le 23 janvier 1999.

CBS a également déposé les autres marques suivantes : SWIV O MATIC , DOMAINE DE LA SEIGNEURIE , SOURIS VERTE , CELLIER DES DUCS , APROLIA , JACQUIER , FUNSPEED , MEMORY , PARLONS BOIS , BARCHINEUR


CBS (S.A.R.L.) - 20, faubourg Rivotte, 25000 BESANCON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25

Appareils fonctionnant sur réseau téléphonique public ou privé, notamment postes téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, répondeurs téléphoniques, télécopieurs, téléscripteurs, appareils d'intercommunication;postes radiotéléphoniques;systèmes de recherche de personnes;appareils pour l'enregistrement, le traitement, la transmission, la reproduction de l'information notamment du son et de l'image;ordinateurs, appareils de traitement de texte, imprimantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;machines à dicter;appareils d'enseignement notamment épidiascopes, appareils et écrans de projection;appareils et machines à photocopier par quelque procédé physicochimiques que ce soit;appareils héliographiques;supports d'enregistrement magnétiques ou optiques notamment supports matériel de logiciel.Papiers pour tout type d'impression notamment papiers de photocopieurs, de télécopieurs, de téléscripteurs, de machines à calculer;imprimés et articles en papier ou en carton non compris dans d'autres classes;articles de bureau (à l'exception des meubles), machines pour l'affranchissement, machines à écrire et leurs parties constitutives;appareils de reproduction (appareils de bureau);appareils et machines à polycopier; articles de papeterie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.