Déposée le 7 février 1979 par CBS UNITED KINGDOM LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « EMBASSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CBS UNITED KINGDOM LIMITED domicilié(e) (société britannique), 17-19 Soho Square, LONDRES W1V 6HE (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.
La marque EMBASSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1105673.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque EMBASSY est expirée depuis le 7 février 1989.
CBS UNITED KINGDOM LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : ORIOLE
CBS UNITED KINGDOM LIMITED - (société britannique), 17-19 Soho Square, LONDRES W1V 6HE (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni
CABINET PORTE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-011
Appareils et instruments électroniques, appareils de télécommunication sans fil, de télévision, d'enregistrement du son, parties et pièces de ces appareils et instruments, organes d'enregistrement du son.Instruments de musique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
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