Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMBASSY
CBS UNITED KINGDOM LIMITED (société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
1530766
Date de dépôt :
03/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/1999

Présentation de la marque EMBASSY

Déposée le 3 février 1989 par CBS UNITED KINGDOM LIMITED (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMBASSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CBS UNITED KINGDOM LIMITED (société de droit britannique), domicilié(e) 17-19, Soho Square, LONDRES W1V 6HE ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque EMBASSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMBASSY est expirée depuis le 3 février 1999.


CBS UNITED KINGDOM LIMITED (société de droit britannique) - 17-19, Soho Square, LONDRES W1V 6HE ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Inscription le 9 janvier 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°179921 - Publication au BOPI 1995-01-09

Inscription le 4 novembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°57363 - Publication au BOPI 1991-11-04

Appareils et instruments électroniques, appareils de télécommunication sans fil, de télévision, d'enregistrement du son, parties et pièces de ces appareils et instruments, organes d'enregistrement du son. Instruments de musique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.