CBS Studios Inc., Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware
Numéro de dépôt :
3313501
Date de dépôt :
20/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2024
Présentation de la marque HAPPY DAYS
Déposée le 20 septembre 2004 par la société CBS Studios Inc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HAPPY DAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-44 du 29 octobre 2004.
Le déposant est la société CBS Studios Inc domicilié(e) 4024 Radford Avenue, STUDIO CITY, CALIFORNIE 91604 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CASALONGA, Mme DIMIDJIAN-LECOMTE Karina domicilié(e) 5-7 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque HAPPY DAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313501.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CBS Studios Inc., Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware - 4024 Radford Avenue, STUDIO CITY, CALIFORNIE 91604 - États-Unis
SELAS CASALONGA, Mme DIMIDJIAN-LECOMTE Karina - 5-7 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Inscription le 23 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428843 - Publication au BOPI 2006-02-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08
Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2014 n°2568332 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-29
Machines à sous ; logiciels (programmes enregistrés) pour jeux sur ordinateurs ; cartouches de jeux vidéo, jeux automatiques (machines) à prépaiement, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, dessins animés, disques numériques polyvalents et disques optiques compacts, disques audio et vidéo, automates à musique à prépaiement. Jeux et jouets ; jeux et jouets électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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