Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BAUDOU
CBS SA/CHRISTIAN BAUDOUX SERVICES

Numéro de dépôt :
3130395
Date de dépôt :
05/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
BAUDOU de CBS SA/CHRISTIAN BAUDOUX SERVICES

Présentation de la marque BAUDOU

Déposée le 5 novembre 2001 par la société CBS SA/CHRISTIAN BAUDOUX SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAUDOU »

Le déposant est la société CBS SA/CHRISTIAN BAUDOUX SERVICES domicilié(e) 9 rue de Villersexel, 75007 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 496 313 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CBS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


CBS SA/CHRISTIAN BAUDOUX SERVICES - 9 rue de Villersexel, 75007 PARIS - France - SIREN 317496313


CBS - France


Inscription le 31 août 2002 - Rejet total n°350859 - Publication au BOPI 2002-08-31

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Lampes, luminaires, veilleuses. Meubles, cadres, literie, sièges. Nid d'ange, couverture, linge de lits, serviettes, couettes. Peignoirs, vêtements, chausettes. Jeux, jouets, miniatures.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].