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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CBS LOISIRS française
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PONEY CHARMANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PONEY CHARMANT
CBS LOISIRS (Société à Responsabilité Limitée française)

Numéro de dépôt :
1285120
Date de dépôt :
28/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/1994

Présentation de la marque PONEY CHARMANT

Déposée le 28 septembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CBS LOISIRS française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PONEY CHARMANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CBS LOISIRS française domicilié(e) 13, rue Quentin-Bauchart, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU André. - France.

La marque PONEY CHARMANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONEY CHARMANT est expirée depuis le 28 septembre 1994.

CBS LOISIRS française a également déposé les autres marques suivantes : PONEY ARC-EN-CIEL , PONEY SIRENE , MON PETIT PONEY , PONEY DANSEUR


CBS LOISIRS (Société à Responsabilité Limitée française) - 13, rue Quentin-Bauchart, 75008 PARIS. - France


BOUJU André. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-08

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.