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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CBS LOISIRS française
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MON PETIT PONEY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MON PETIT PONEY
CBS LOISIRS (Société A Responsabilité Limitée française)

Numéro de dépôt :
1285836
Date de dépôt :
05/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/10/1994

Présentation de la marque MON PETIT PONEY

Déposée le 5 octobre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CBS LOISIRS française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MON PETIT PONEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CBS LOISIRS française domicilié(e) 13, rue Quentin Bauchart, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU André - France.

La marque MON PETIT PONEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON PETIT PONEY est expirée depuis le 5 octobre 1994.

CBS LOISIRS française a également déposé les autres marques suivantes : PONEY ARC-EN-CIEL , PONEY SIRENE , PONEY DANSEUR , PONEY CHARMANT


CBS LOISIRS (Société A Responsabilité Limitée française) - 13, rue Quentin Bauchart, 75008 PARIS. - France


BOUJU André - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-09

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.