Déposée le 17 novembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CBS INGREDIENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « OIL CAPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-52 du 24 décembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CBS INGREDIENTS domicilié(e) 32 RUE DU GRAND CHAMP,62129 HERBELLES - 62129 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 908 538 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CBS INGREDIENTS domicilié(e) 32 RUE DU GRAND CHAMP,62129 HERBELLES - 62129 - France.
La marque OIL CAPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324321.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OIL CAPT est expirée depuis le 17 novembre 2014.
SARL CBS INGREDIENTS - 32 RUE DU GRAND CHAMP,62129 HERBELLES - 62129 - France - SIREN 443908538
CBS INGREDIENTS - 32 RUE DU GRAND CHAMP,62129 HERBELLES - 62129 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-18
Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52
Produits chimiques pour l'industrie. Préparations pour lessiver, nettoyer dégraisser et abraser : savon. Huiles et graisses industrielles lubrifiants ; produits pour absorber, lier la poussière ; combustibles et matières éclairantes.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
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