Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CBS INC.

Numéro de dépôt :
1117123
Date de dépôt :
20/12/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 décembre 1979 par CBS INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CBS INC., domicilié(e) société organisée sous les Lois de l'Etat de New York, 51 West 52 Street NEW YORK, N.Y. 10019 (E.U.A.), - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet BEAU DE LOMENIE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1117123.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

CBS INC a également déposé les autres marques suivantes : CHILD GUIDANCE , (Marque figurative) , SUPER BULLETS , FENDER , CBS , CCF CINEMA CENTER FILMS , LEAD , MY FAIR LADY , CBS RECORDS MASTERWORKS , RHODES


CBS INC. - société organisée sous les Lois de l'Etat de New York, 51 West 52 Street NEW YORK, N.Y. 10019 (E.U.A.), - États-Unis


le Cabinet BEAU DE LOMENIE - France


Inscription - Transmission de propriété n°1738 - Publication au BOPI 1980-028

Vernis et autres produits de finition pour l'artisanat, tels que colles, vaporisateur, mastic.Enclume, étau, et autres produits en métaux non précieux non compris dans d'autres classes.Outils et instruments à main, lames et couteaux, limes, tenailles, scies, crampons, pinces pour bricolage et production artisanale.Articles en matières plastiques.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.