Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CBS INC. -

Numéro de dépôt :
1096483
Date de dépôt :
09/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 janvier 1979 par CBS INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CBS INC. - domicilié(e) société organisée sous les lois de l'Etat de New York - 51 West 52 Street, New York;NEW YORK 10019 - (E.U.A.) - États-Unis.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1096483.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 20

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque est expirée depuis le 9 janvier 1989.

CBS INC a également déposé les autres marques suivantes : CHILD GUIDANCE , (Marque figurative) , SUPER BULLETS , FENDER , CBS , CCF CINEMA CENTER FILMS , (Marque figurative) , LEAD , MY FAIR LADY , CBS RECORDS MASTERWORKS


CBS INC. - - société organisée sous les lois de l'Etat de New York - 51 West 52 Street, New York;NEW YORK 10019 - (E.U.A.) - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-051

Boîtes, conditionnements, emballages, conteneurs de rubans ou bandes magnétiques fabriqués en toutes matières.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.