Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CBS SONGS INTERNATIONAL
CBS Inc.

Numéro de dépôt :
1099986
Date de dépôt :
14/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CBS SONGS INTERNATIONAL

Déposée le 14 juin 1979 par CBS Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CBS SONGS INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CBS Inc. domicilié(e) - société organisée selon les lois de l'Etat de New York, 51 West 52 Street, New York, NEW YORK 10019-E.U.A. - États-Unis.

La marque CBS SONGS INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1099986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CBS SONGS INTERNATIONAL est expirée depuis le 14 juin 1989.

CBS Inc a également déposé les autres marques suivantes : CHILD GUIDANCE , (Marque figurative) , SUPER BULLETS , FENDER , CBS , CCF CINEMA CENTER FILMS , (Marque figurative) , LEAD , MY FAIR LADY , CBS RECORDS MASTERWORKS


CBS Inc. - - société organisée selon les lois de l'Etat de New York, 51 West 52 Street, New York, NEW YORK 10019-E.U.A. - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-002

Appareils et instruments électriques, disques, bandes, supports pour enregistrement de reproduction de sons et images;appareils et instruments audio-visuels;radios, télévision, appareils cinématographiques.Instruments de musique.Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes, machines à écrire.Services d'éditions.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.