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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CBS DISQUES
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VERSAILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERSAILLES
CBS DISQUES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1181297
Date de dépôt :
13/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque VERSAILLES

Déposée le 13 juin 1980 par la Société Anonyme (SA) CBS DISQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERSAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CBS DISQUES domicilié(e) 1-3, rue du Château, 92200 NEUILLY SUR SEINE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque VERSAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1181297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque VERSAILLES est expirée depuis le 13 juin 1990.

CBS DISQUES a également déposé les autres marques suivantes : VERSAILLES , ROCK OF THE 80 S CBS , JAZZ A TOUS LES ETAGES , MARGINAL , SHAKIN STREET , THE MUSIC COMPANY , THIS IS THE SOUND OF HOUSE AND NEW BEAT , VERSAILLES , TRUST , SHAKIN' STREET


CBS DISQUES (société anonyme) - 1-3, rue du Château, 92200 NEUILLY SUR SEINE. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-07

Disques en tous genres à l'exclusion des disques ayant trait à Versailles et instruments de musique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.