Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROTTOIR ROULANT
CBS SARL Chaudronnerie de la Bassée Services

Numéro de dépôt :
3308936
Date de dépôt :
13/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2014
TROTTOIR ROULANT de CBS Chaudronnerie de la Bassée Services

Présentation de la marque TROTTOIR ROULANT

Déposée le 13 août 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CBS Chaudronnerie de la Bassée Services auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TROTTOIR ROULANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-39 du 24 septembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CBS Chaudronnerie de la Bassée Services domicilié(e) Zone Industrielle,77480 BRAY SUR SEINE - 77480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 719 454 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CBS SARL Chaudronnerie de la Bassée Services domicilié(e) Zone Industrielle,77480 BRAY SUR SEINE - 77480 - France.

La marque TROTTOIR ROULANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROTTOIR ROULANT est expirée depuis le 13 août 2014.

CBS Chaudronnerie de la Bassée Services a également déposé les autres marques suivantes : FUNBELT – Let yourself go , TAPIBALAD , TROTT SKI , FUNSTART , FICAP MONTAGNE , TAPISKI , FUNLOAD , FUNBELT – Laissez-vous transporter , MOBIL.SKY , MOVE UP


CBS SARL Chaudronnerie de la Bassée Services - Zone Industrielle,77480 BRAY SUR SEINE - 77480 - France - SIREN 410719454


CBS SARL Chaudronnerie de la Bassée Services - Zone Industrielle,77480 BRAY SUR SEINE - 77480 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-03

Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, bande transporteuse.