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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CBS Chaudronnerie de la Bassée Services
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FUNSTART
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FUNSTART
CBS Chaudronnerie de la Bassée Services, SARL
M. Jérôme BESNARD
M. Robert ARNEODO
M. William SAILLARD
M. Jacques ZECCHINETTI
Mme. Marie-Pierre ZECCHINETTI

Numéro de dépôt :
4016109
Date de dépôt :
28/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
FUNSTART de CBS Chaudronnerie de la Bassée Services

Présentation de la marque FUNSTART

Déposée par voie électronique le 28 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CBS Chaudronnerie de la Bassée Services, monsieur Jérôme BESNARD, monsieur Robert ARNEODO, monsieur William SAILLARD, monsieur Jacques ZECCHINETTI, madame Marie-Pierre ZECCHINETTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FUNSTART »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) CBS Chaudronnerie de la Bassée Services domicilié(e) Zone Industrielle, 23 rue Albert Einstein - 77480 - BRAY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , monsieur Jérôme BESNARD domicilié(e) 23 rue Albert Einstein - 77480 - Bray sur Seine - France, monsieur Robert ARNEODO domicilié(e) 23 rue Albert Einstein - 77480 - Bray sur Seine - France, monsieur William SAILLARD domicilié(e) 23 rue Albert Einstein - 77480 - Bray sur Seine - France, monsieur Jacques ZECCHINETTI domicilié(e) 23 rue Albert Einstein - 77480 - Bray sur Seine - France, madame Marie-Pierre ZECCHINETTI domicilié(e) 23 rue Albert Einstein - 77480 - Bray sur Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CBS, M. Jérôme BESNARD domicilié(e) Zone Industrielle, 23 rue Albert Einstein - 77800 - Bray sur Seine - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 17 27

CBS Chaudronnerie de la Bassée Services a également déposé les autres marques suivantes : FUNBELT – Let yourself go , TAPIBALAD , TROTTOIR ROULANT , TROTT SKI , FICAP MONTAGNE , TAPISKI , FUNLOAD , FUNBELT – Laissez-vous transporter , MOBIL.SKY , MOVE UP


CBS Chaudronnerie de la Bassée Services, SARL - Zone Industrielle, 23 rue Albert Einstein - 77480 - BRAY SUR SEINE - France - SIREN 3

M. Jérôme BESNARD - 23 rue Albert Einstein - 77480 - Bray sur Seine - France

M. Robert ARNEODO - 23 rue Albert Einstein - 77480 - Bray sur Seine - France

M. William SAILLARD - 23 rue Albert Einstein - 77480 - Bray sur Seine - France

M. Jacques ZECCHINETTI - 23 rue Albert Einstein - 77480 - Bray sur Seine - France

Mme. Marie-Pierre ZECCHINETTI - 23 rue Albert Einstein - 77480 - Bray sur Seine - France


CBS, M. Jérôme BESNARD - Zone Industrielle, 23 rue Albert Einstein - 77800 - Bray sur Seine - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Inscription le 5 janvier 2015 - Rejet total n°639844 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-05

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.