CBS Chaudronnerie de la Bassée Services, SARL M. BESNARD Jérôme
Numéro de dépôt :
4107581
Date de dépôt :
24/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/07/2024
Présentation de la marque FUNBELT – Laissez-vous transporter
Déposée le 24 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CBS Chaudronnerie de la Bassée Services et monsieur BESNARD Jérôme
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « FUNBELT – Laissez-vous transporter » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-33 du 14 août 2014.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) CBS Chaudronnerie de la Bassée Services domicilié(e) Zone Industrielle, 23 rue Albert Einstein - 77480 - BRAY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et monsieur BESNARD Jérôme domicilié(e) 23 rue Albert Einstein - 77480 - BRAY SUR SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CBS, M. BESNARD Jérôme domicilié(e) Zone Industrielle, 23 rue Albert Einstein - 77800 - BRAY SUR SEINE - France.
La marque FUNBELT – Laissez-vous transporter a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107581.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CBS Chaudronnerie de la Bassée Services, SARL - Zone Industrielle, 23 rue Albert Einstein - 77480 - BRAY SUR SEINE - France - SIREN 3
M. BESNARD Jérôme - 23 rue Albert Einstein - 77480 - BRAY SUR SEINE - France
CBS, M. BESNARD Jérôme - Zone Industrielle, 23 rue Albert Einstein - 77800 - BRAY SUR SEINE - France
Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; ascenseurs ; élévateurs ; Convoyeurs ; remontée mécanique ; tapis roulants pour le transport de personnes ;
Jeux, jouets ; Manège ; appareil de sport ; attraction récréative pour la montagne ; manège pour parcs d'attraction ; glissade avec bouée.
Éducation ; formation ; divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; Remontée mécanique pour l'apprentissage du ski ; remontée mécanique pour les sports loisirs de glisse en relation avec la montagne.
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