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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CBS Chaudronnerie de la Bassée Services
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FUNBELT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FUNBELT
CBS SARL Chaudronnerie de la Bassée Services

Numéro de dépôt :
3329985
Date de dépôt :
08/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2014
FUNBELT de CBS Chaudronnerie de la Bassée Services

Présentation de la marque FUNBELT

Déposée le 8 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CBS Chaudronnerie de la Bassée Services auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FUNBELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-03 du 21 janvier 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CBS Chaudronnerie de la Bassée Services domicilié(e) Zone Industrielle,77480 BRAY SUR SEINE - 77480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 719 454 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CBS SARL Chaudronnerie de la Bassée Services domicilié(e) Zone Industrielle,77480 BRAY SUR SEINE - 77480 - France.

La marque FUNBELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 17 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FUNBELT est expirée depuis le 8 décembre 2014.

CBS Chaudronnerie de la Bassée Services a également déposé les autres marques suivantes : FUNBELT – Let yourself go , TAPIBALAD , TROTTOIR ROULANT , TROTT SKI , FUNSTART , FICAP MONTAGNE , TAPISKI , FUNLOAD , FUNBELT – Laissez-vous transporter , MOBIL.SKY


CBS SARL Chaudronnerie de la Bassée Services - Zone Industrielle,77480 BRAY SUR SEINE - 77480 - France - SIREN 410719454


CBS SARL Chaudronnerie de la Bassée Services - Zone Industrielle,77480 BRAY SUR SEINE - 77480 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-26

Inscription le 2 juin 2005 - Rejet partiel n°413078 - Publication au BOPI 2005-06-02

Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03

Inscription le 8 août 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°580554 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Produits en matière plastiques mi-ouvrés. Tapis et autres revêtement de sols.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.